Ouest désembouage

 

 

Installés depuis 2005


Imprimer cette page 
Accueil > Mentions légales

Mentions légales

Mentions légales

EDITEUR DU SITE

OUEST DÉSEMBOUAGE
505, rue du Maréchal Leclerc
29800 Landerneau
02 98 21 75 13

E mail: contact@ouestdesembouage.fr

Date de mise en ligne : 10 avril 2012
Directeur de la publication : Laurent Hartereau
Webmaster : Laurent Hartereau

CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE
Charte graphique : ANAXIMANDRE
Création du site et Développement : ANAXIMANDRE
Hébergement : Anaximandre - OVH
Responsable du site : Laurent Hartereau
Equipe technique : Christelle Bourreau, Stéphane Péron, Nicolas Farcy, Sylvain Guillou


CONFIDENTIALITE - DONNEES PERSONNELLES
Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent :
(art. 34 de la loi " Informatique et Libertés " du 6 janvier 1978).

Pour exercer ce droit, adressez-vous à :
OUEST DÉSEMBOUAGE
505, rue de la Maene
29800 Landerneau
02 98 21 75 13


E mail: contact@ouestdesembouage.fr

Crédit Photo : tuyauterie © matteo NATALE

RESPONSABILITE
La responsabilité d'OUEST DÉSEMBOUAGE ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Bien qu'une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, OUEST DÉSEMBOUAGE ne saurait être tenue responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s'y trouver.

PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site www.ouestdesembouage.fr y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive d'OUEST DÉSEMBOUAGE. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express d'OUEST DÉSEMBOUAGE.

Le logiciel anaximandre, scientific communication est la propriété exclusive d'Anaximandre et a fait l'objet d'un dépôt à l'APP (Agence pour la protection des programmes) sous le numéro : IDDN.FR.001.070018.000.R.P.2005.000.31220

Crédit Photo : tuyauterie © matteo NATALE

DUREE
Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par OUEST DÉSEMBOUAGE sur le site www.ouestdesembouage.fr.
LOI APPLICABLE ET COMPETENCE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.



OUEST DESEMBOUAGE
- 505 Rue du Maréchal Leclerc  29800 Landerneau - Tel.: 02.98.21.75.13 - Mail : contact@ouestdesembouage.fr


Kalon 4.3.8 - Copyright © Anaximandre 2019 - Administration - Mentions légales Plan du site

Powred by Ker-e-liamm